MOTOCONFORT
Présentation de la marque MOTOCONFORT
Déposée le 26 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) LA MOTOCONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTOCONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOTOCONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOCONFORT est expirée depuis le 26 juillet 1992.
LA MOTOCONFORT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01
Inscription - Transmission de propriété n°15343 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°15031 - Publication au BOPI